Le contrat de travail intermittent est un contrat à durée indéterminée qui doit, obligatoirement, être écrit. Il peut être conclu afin de pourvoir un emploi permanent qui, par nature, comporte une alternance de périodes travaillées et de périodes non travaillées. La répartition des heures de travail à l'intérieur de ces périodes.. 1. Rappel : comment embaucher sereinement un intermittent du spectacle : a) La licence de spectacle : Si votre structure applique les conventions collectives du spectacle (IDCC 3090 ou 1285), vous devez être déclaré afin d'obtenir une licence. Cette licence permet de protéger les employés (artistes et techniciens), en leur donnant un statut de salarié ou d'intermittent du spectacle.
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Engager un artiste au régime d'intermittent du spectacle c'est embaucher un salarié via des contrats à durée déterminée d'usages successifs en raison de la nature de l'activité exercée et du caractère par nature temporaire de l'emploi. En effet, son activité oscille entre des périodes travaillées et des périodes chômées.. Embaucher un intermittent du spectacle, c'est avant tout embaucher un salarié. Le contrat de travail utilisé est un contrat de travail à durée déterminée dit d'usage (cf article L.1242-2 3° du code du travail). Le droit du travail s'applique donc lors de ces embauches.
